CHAPITRE I - BUTS ET ORGANISATION

Art. 1

Sous le nom de HOCKEY-CLUB (ci-après HC) TOURBILLON, s'est constituée à Sion une association sportive régie par les dispositions des articles 60 et suivants du CC Suisse.

Art. 2

L'association est crée pour une durée illimitée, sauf dissolution prononcée en conformité des présents statuts.

Art. 3

Le siège du HC TOURBILLON se trouve au domicile du président de l'association en fonction. Il en est de même pour le for civil.

Art. 4

Les buts de cette association sont :
- faciliter à ses membres la pratique rationnelle du hockey sur glace pour leur procurer des loisirs sains et agréables
- développer le sens de la solidarité et l'esprit de camaraderie
- défendre les intérêts des membres dans tout ce qui touche au hockey sur glace.

Art. 5

Les organes du HC TOURBILLON sont :
- l'assemblée générale (AG), ordinaire ou extraordinaire
- le comité
- les vérificateurs de comptes

CHAPITRE II - MEMBRES

Art. 6

Le HC TOURBILLON se compose de :
- membres actifs
- membres passifs

Peut devenir membre actif toute personne ayant formulé une demande d'admission proposée à l'acceptation du comité. Le contingent de l'association est fixé à 25 membres actifs au maximum. Peut devenir membre passif avec voix consultative toute personne physique ou morale qui s'intéresse aux buts poursuivis par l'association.

Art. 7

L'association peut, en tout temps, recevoir de nouveau membres actifs ou passifs.

Art. 8

La qualité de membre se perd :
- par démission volontaire qui doit être donnée par écrit au président de l'association en expliquant, si possible, les motifs de sa démission
- par une exclusion décidée par l'assemblée générale. Cette exclusion ne peut donner lieu à une action en justice.
- par la mort d'un membre. La qualité de membre étant personnelle, les héritiers ou autres ayants droit ne peuvent exiger de faire partie de l'association.

Art. 9

Les membres démissionnaires ou exclus, de même que les héritiers ou autres ayants droit de sociétaires décédés n'ont aucun droit sur l'actif de l'association.

Art. 10

Tout membre s'engage par son affiliation au HC TOURBILLON à se conformer aux statuts et règlements de l'association, à contribuer à sa prospérité et à l'accomplissement de ses tâches.

CHAPITRE III - ASSEMBLEE GENERALE (AG)

Art. 11

L'assemblée générale (ci-après AG) est l'organe suprême de l'association. Elle est constituée par les membres actifs et passifs de l'association.

Art. 12

L'AG est convoquée en séance ordinaire en début et en fin de chaque saison par convocation à chaque membre de l'association sous la forme d'un courrier postal ou électronique, 10 jours à l'avance, avec mention de l'ordre du jour.

Art. 13

L'AG peut être convoquée en tout temps en séance extraordinaire par le comité de l'association ou lorsque le ¼ des membres actifs et/ou passifs en font la demande par écrit.

Art. 14

Les décisions de l'AG sont prises à la majorité absolue des voix des membres actifs et passifs présents, la voix du président ou de son remplaçant étant décisive en cas d'égalité.

Art. 15

Un membre actif ne peut exercer sont droit de vote s'il n'a pas satisfait à ses obligations financières envers l'association au minimum 15 jours avant la date de l'AG de fin de saison.

Art. 16

Les attributions de l'AG sont :
- La nomination des membres du comité
- La nomination des vérificateurs de comptes
- L'approbation du compte d'exploitation et du bilan de l'exercice et la décharge aux organes responsables après lecture du rapport des vérificateurs des comptes
- La révision ou la modification des statuts
- La fixation de la cotisation
- L'exclusion de membre
- La dissolution de l'association

CHAPITRE IV - COMITE

Art. 18

Le comité est formé de 3 à 5 membres. Après nomination du président, le comité se constitue par lui-même et fixe les tâches dévolues à chacun de ses membres.

Art. 19

Les membres du comité, nécessairement membres actifs ou passifs de l'association, sont nommés pour une année. Ils sont rééligibles sans limitation aucune.

Art. 20

Le comité se réunit sur convocation du président. Il exerce tous les pouvoirs qui ne sont pas attribués expressément à l'AG et aux vérificateurs de comptes.

Art. 21

Le comité engage l'association par la signature collective à deux, du président et de l'un de ses membres.

CHAPITRE V - FINANCES

Art. 22

Les ressources financières ordinaires de l'association sont constituées par :
- Les cotisations annuelles non remboursables des membres, qui ne sera pas inférieure à CHF 150.- pour les membres actifs et CHF 50.- pour les membres passifs, payables 30 jours après la date de l'assemblée générale du début de saison. Les contrevenants se verront interdire la participation à toutes les activités organisées par le HC TOURBILLON.
- Les dons et subsides
- Les recettes d'actions spéciales prévues en assemblée générale
- Les recettes provenant de contrat de sponsoring et/ou publicité
- La location de maillots

Art. 23

La gestion des comptes du HC TOURBILLON est assurée par le caissier de l'association.

Art. 24

L'AG nomme, pour une année, deux vérificateurs des comptes choisis parmi les membres actifs. Ces derniers sont chargés de vérifier les comptes et de rédiger un rapport en toute bonne foi à l'assemblée générale de fin de saison.

Art. 25

L'exercice administratif et comptable du HC TOURBILLON débute le 1er mai et s'achève le 30 avril de l'année suivante. (1)

Art. 26

La fortune sociale répond seule de l'engagement de l'association. Les membres ou organes n'assument aucune responsabilité pour les obligations de l'association.

CHAPITRE VI - ENTREE EN VIGUEUR

Art. 27

Les présents statuts ont été examinés et approuvés par l'AG constitutive en date du 29.04.2008.

Art. 28

Les présents statuts entrent en vigueur le jour de leur approbation.

(1) Selon modification décidée en AG du 20.05.2010

Pour le HC TOURBILLON

Léonard Gianadda & Patric Taccoz